Une arme de destruction massive?

Olivier Kempf s’est indigné sur twitter que Faisal Shahzad, l’auteur de la tentative d’attentat à New York, soit désormais accusé de tentative d’utilisation d’une arme de destruction massive. Cela laisse songeur lorsqu’on sait que l’engin explosif caché dans une voiture était bien incapable, dans le cas improbable où il aurait fonctionner correctement, de causer des dommages comparables à un engins nucléaire ou chimiques. A titre de comparaison, la tristement célèbre attaque ratée au gaz sarin dans le métro de Tokyo a tué 13 personnes et blessé plus de  6000 personnes. Une arme nucléaire de faible puissance (environ 1 kilotonne) raserait plusieurs blocs résidentiels et tuerait plusieurs milliers de personnes sans même parler du nombre incalculable de blessés. En Irak, où les explosifs et l’expertise sont abondantes, les attaques grâce aux voitures piégées tuent régulièrement plusieurs centaines de personnes. C’est très grave et une attaque de ce genre serait un choc sévère pour un pays moins habitué à ces évènement comme la France mais c’est sans commune mesure avec les dégâts causés par une  arme de destruction massive tel qu’on les définit traditionnellement c’est à dire la triade habituelle: nucléaire, bactériologique et chimique.

Alors pourquoi diable le département de la justice américain a t’il eu l’idée curieuse d’accusé Faisal Shahzad de tentative d’utilisation d’arme de destruction massive? Et bien quelqu’un (Au congrès? Pire au département de la Justice?) a eu l’idée merveilleuse de définir les armes de destruction massive comme suit:

the term “weapon of mass destruction” means—

(A) any destructive device as defined in section 921 of this title;

(B) any weapon that is designed or intended to cause death or serious bodily injury through the release, dissemination, or impact of toxic or poisonous chemicals, or their precursors;

(C) any weapon involving a biological agent, toxin, or vector (as those terms are defined in section 178 of this title); or

(D) any weapon that is designed to release radiation or radioactivity at a level dangerous to human life; and

Pour faire simple toute engin destructeur définies par la section 921 du présent titre (Titre 18 de la Criminal Law), toute arme conçue pour tuer grâce des produits chimiques toxiques, toute arme impliquant un agent biologique, toute arme relâchant une dose de radiation mortelle pour l’homme.

C’est la section 921 qui nous intéresse:

The term “destructive device” means—

(A) any explosive, incendiary, or poison gas—

(i) bomb,

(ii) grenade,

(iii) rocket having a propellant charge of more than four ounces,

(iv) missile having an explosive or incendiary charge of more than one-quarter ounce,

(v) mine, or

(vi) device similar to any of the devices described in the preceding clauses;

Donc est un engin destructeur toute bombe, grenade, roquette (sous certaines conditions), missile, mine ou engins similaires, explosif ou chimique. Donc un  peu près tout et n’importe quoi peut être une arme de destruction massive. Le système judiciaire américain étant ce qu’il est, le but du jeu pour le procureur est de trouver un maximum de chefs d’accusation pour garantir que l’accusé sera au moins condamné pour un des chefs d’accusation en ensuite garantir la peine la plus grave possible, en l’occurrence la mort. Le résultat absurde est qu’une voiture piégée tout ce qu’il y a de plus banale devient pas la magie du droit une arme de destruction massive. Le terme recouvre ordinairement une gamme assez large de techniques avec des effets très variables mais étendu à ce point là, il perd le peu de signification qu’il avait.

3 commentaires sur « Une arme de destruction massive? »

  1. La réponse à la question d’Olivier Kempf est sans doute dans sa vision des états-unis en tant que pays démocratique.
    Il s’offusque qu’un pays démocratique puisse se comporter de la sorte.
    Donc Olivier Kempf se trompe lui-même.

  2. « VonMeisten soumis, le mai 7, 2010 at 05:19

    OK, OK. Il y avait donc bien des ADM en Irak🙂  »

    D’accord, mais dans ce cas, la guerre en Irak n’a rien réglé, y en a toujours… en masse !

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